Décès

Le décès d'un proche est source d'affliction et de douleur. Dans le même temps, on se voit confronté à de nombreuses formalités. Les présentes informations se proposent de vous aider à engager les démarches nécessaires auprès des Caisses de pensions Novartis.

Information des Caisses de pensions Novartis

Le décès d'un collaborateur doit être déclaré à son supérieur ou au service du personnel de Novartis.

Après cette déclaration, les Caisses de pensions Novartis sont informées de la disparition du collaborateur. Nous prenons contact avec vous par écrit et vous informons des démarches à effectuer.

Prestations

Les services de conseil en prévoyance des Caisses de pensions Novartis vous informeront volontiers sur les conditions constitutives de vos droits.

Prestations de pension

Les dispositions réglementaires prévoient les prestations de pension suivantes.

  • Rente de conjoint (le cas échéant pour les divorcés également)
  • Rente de partenaire
  • Rente d’orphelin

Prestations en capital

En cas de décès d’un assuré avant l’âge de 65 ans révolus, un capital de décès est versé à ses ayants droit.

Autres informations

Les dispositions applicables aux conjoints valent également par analogie pour les personnes en partenariat enregistré selon la loi fédérale sur le partenariat (LPart).

Notice explicative Rente de partenaire
Formulaire – Contrat d'assistance
Formulaire – Hiérarchie des ayants droit